Arrêté permanent du 05/12/2014
Arrêté de classement piscicole 2005
Reclassement du Lac de la Plaine en 2ème catégorie
Arrêté carpe de nuit du 25/01/12
Avis annuel 2019
Heures légales 2019 pour les Vosges
Info-Pêche 2019
Code de l'environnement - Partie réglementaire concernant la pêche (21/12/06)
Code de l'environnement - Art. L436-15 portant interdiction de commercialisation du poisson
Liste des infractions et sanctions encourues
Servitude de passage (marchepied) sur le Domaine Public
